BANQUE TRANSATLANTIQUE (BT)

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Objet social

Effectuer, à titre de profession habituelle, toutes opérations de banque et toutes opérations connexes, en France et à l'étranger, avec toute personne, physique ou morale, de droit public ou privé, française ou étrangère, dans les conditions définies par la législation et la réglementation applicables aux établissements de crédit ; L'objet de la Banque Transatlantique consiste également à prendre et à détenir des participations dans des entreprises, françaises ou étrangères, existantes ou en création, dans les conditions définies par la réglementation applicable aux établissements de crédit. L'objet de la Banque Transatlantique consiste également à exercer à titre habituel toute activité non bancaire dans le respect de la réglementation applicable aux établissements de crédit, et effectuer toutes opérations connexes conformément au Code Monétaire et Financier, et en particulier les opérations de courtage en assurance et de marchand de biens et plus généralement, toutes opérations d'intermédiation en assurance. En conséquence, la Banque Transatlantique peut notamment : recevoir du public des fonds, y compris à vue ou à moins de deux ans de terme, notamment sous forme de dépôts, avec le droit d'en disposer pour son propre compte, mais à charge pour elle de les restituer; émettre tous bons, obligations, certificats, titres participatifs, et généralement toutes valeurs mobilières ; mettre ou promettre de mettre, à titre onéreux, des fonds à la disposition d'une autre personne, sous quelque forme que ce soit ; prendre, à titre onéreux, dans l'intérêt d'une personne, tout engagement par signature, tel qu'un aval, un cautionnement ou une garantie ; réaliser toutes opérations de crédit-bail, mobilier ou immobilier, et de manière générale, toutes opérations de location de biens mobiliers ou immobiliers assortie d'une option d'achat; réaliser toutes opérations de conseil et d'assistance en matière de gestion de patrimoine; effectuer toutes opérations de conseil et d'assistance en matière de gestion financière, toutes opérations d'ingénierie financière et d'une manière générale, toute prestation de services destinés à faciliter la création et le développement des entreprises ; à fournir les services d'investissements visés par le Code Monétaire et Financier.