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GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES TROIS CHENES

RTE DE CHARBONNIERES 25620 L'HOPITAL-DU-GROSBOIS, 25620 L'HOPITAL-DU-GROSBOIS

Entreprise active

Identité de l'entreprise

SIREN 817 386 220
SIRET (siège) 817 386 220 00013
Forme juridique SCI d'attribution
Date de création 11 décembre 2015
Code NAF/APE 01.41Z —
N° TVA intracommunautaire FR30817386220
RCS RCS Besançon 817386220
Capital social 294 000 € Variable
Effectif Effectif non communiqué
Établissements 1 (1 ouverts)

Objet social

Ce groupement a pour objet l'exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui, et généralement toutes activités se rattachant à cet objet, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les G.A.E.C. Le groupement peut accessoirement avoir pour activité l'exploitation d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux biens immobiliers dont il a la jouissance, ainsi que la vente de l'énergie produite à des opérateurs agréés. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés, dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial.

Partenaire officiel
MAPi

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11 700+ aides répertoriées
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Informations rapides

Effectif Effectif non communiqué
Dernière mise à jour 9 juin 2026

Conformité de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES TROIS CHENES

0 procédure collective
Contentieux : non disponible
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